L'enquête administrative permet de s'assurer de la véracité des informations ou des allégations portées à la connaissance de l'autorité territoriale. Certains le pensent et l'ont écrit après la diffusion. Nucléaire. L'enquête publique pour le démantèlement complet de ... Le nucléaire civil : quelle part dans l'énergie de demain ? | vie ... Les règles de l'enquête administrative 20/01/2021 La procédure disciplinaire obéit à des règles strictes en droit de la fonction publique. Le CEA indique attendre des données complémentaires pour apporter son "éclairage" à la publication. Discipline : Toute L'Enquête Administrative Doit Être Communiquée S'il ressort de l'enquête que le comportement est devenu incompatible avec les fonctions ou missions exercées, la décision d'autorisation, d'habilitation ou d'agrément fait l'objet d'un retrait ou d'une abrogation. Une enquête anti-nucléaire - Radio France L. 114-1). Nucléaire - Actu-Environnement Nucléaire. L'opinion des Français change, un sondage révèle ce qu'ils ... × . PDF Enquête Publique Relative À Une Installation Nucléaire De Base Elle peut parfois être précédée ou accompagnée d'une enquête administrative visant à lever le voile sur les accusations portées contre l'agent. La Commission peut aussi, de son propre chef, déclencher une enquête. L'enquête sur les défauts de la cuve de l'EPR de Flamanville dans Samedi-Investigation a fait réagir de nombreux auditeurs: y avait-il une prise de position contre le nucléaire ?